Actes consulaires et délibérations de Lyon et des communes annexées : 1416 à 2000
Titre : Actes consulaires et délibérations de Lyon et des communes annexées
Date : 1416 à 2000
Type : format HTML
Lieu de conservation : Archives municipales de Lyon ; archives-lyon.fr
Remarque :
Sont accessibles :
- les délibérations originales d’Ancien Régime ou actes consulaires (1416-1789)
- les délibérations originales du conseil municipal de Lyon (1790-2000)
- les délibérations originales des conseils municipaux des communes annexées à Lyon en 1852 : la Croix-Rousse, La Guillotière, Vaise (1790-1852)
- les délibérations originales du conseil municipal de Saint-Rambert, commune annexée en 1963 (1793-1963).

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